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Traité de paix Aevenspir – Kandrasie
A Eskadner, Eté 260 de l’Ere 2.
Scirjispir ab Aeven, Karsper Iëren Arkspel I.
Ask kaaev Elsaw skulkt.
[center]Rédigé par le seigneur Cadenwarr à Elderine, premier avenant en automne 260 de l'ère 2 à Eskadner par le Ditrer Kasterian de Kawsr, second avenant du seigneur Cadenwarr céant.
Article PremierL’Aevenspir se déclare vainqueur de ce conflit et signale son autorité sur les membres du gouvernement Kandrasien qui abandonne son droit au
uti possidetis juris . De fait, la Kandrasie devra héberger les troupes armées Aevenspeers durant une période de deux ans, à titre de test. Ceci fait, le peuple Kandrasien retrouvera sa liberté.
Article SecondLe contentieux entre la Kandrasie et l’Aevenspir est considéré comme caduque par les parties contractantes créancières
chirographaires. L’acte introductif d’instance présente l’absence de griefs au sein de l’ensemble des assemblées seigneuriales contractantes et des plaintes ultérieures seraient ajournées juridiquement jusqu’à la mort des plaignants et des défenseurs. Le présent acte sera validé par le Karsper Iëren Arkspel, le Ditrer Kasterian de Kawsr et l’Elsper Ayhla de Clarissia pour le parti Aevenspeer, et par l’Intendant Cadenwarr et l'ambassadeur Aegen Kemer pour le parti Kandrasien.
Les deux territoires Kandrasie et Aevenspir s’engagent dans une période de coopération sur différents plans.Article TroisièmeL’Aevenspir se réserve le droit d’ingérence ainsi que celui de réfuter ces précédents articles en cas de nécessité, la Kandrasie est donc sous curatelle et bien entendu les
usufruitiers affirmés par ce traité bénéficieront d'une annuité qui leur permettra lors de certaines conditions fixées par le curateur dans un prochain avenant d'avalir leur astreinte.
Article QuatrièmeAu niveau économique, une zone de libre-échange est créée entre les deux territoires, les liens commerciaux développés dans le bien de toutes les parties doivent permettre à long terme la spécialisation de chaque territoire en fonction de ses avantages territoriaux propres et des acquis préalables. Chaque Nation garde ses privilèges extraterritoriaux et conserve une indépendance sur ses prérogatives commerciales avec le reste de Retrahant dans le but d’une saine rivalité économique.
Article CinquièmeAu niveau politique, chacun des deux territoires possède le droit d’être représenté dans les décisions internationales. Que ce soit par leur régent, traditionnellement appelé Karsper en Aevenspir, Ou par leur ambassadeur, nommé Ditrer en Aevenspir, aux prérogatives fixées par le régent et pouvant varier selon la province et les nécessités du moment. Ces représentants faisant partie du haut conseil au
Quorum fixé à trois chargé de conseiller la dynastie dont le représentant est chargé des hautes fonctions de commandement, de Karsperie (Aevenspir). Il dirige la politique étrangère globale des deux provinces et le premier représentant de cette lignée sera choisi par l’ensemble des seigneurs des deux assemblées lors de l’Ascension à la Kerad qui deviendra jour de liesse populaire. Le principe de
tacite reconduction sera appliqué à la descendance du Karsper conformément au
Jus Sanguinis.
Article SixièmeAu niveau social et culturel, chacun des partis s’engage à respecter les croyances et les traditions de son homologue ainsi qu’à en protéger les valeurs universelles qu’elles prônent : « Allégeance au Karsper », « intégrité territoriale et culturelle de la confédération », « Paix et prospérité ».
Article SeptièmeLes Chefs d’Etat d’Aevenspir et Kandrasie travailleront d’un accord commun pour le bien être de leurs terres. Il en sera de même pour les Ambassadeurs des pays respectifs.
Article HuitièmeL’Aevenspir déclare libre et indépendante les terres de Kandrasie, si toutes ces conditions antérieures ont été remplies. Le
Casus Belli serait appliqué dans le cas contraire.
De par cette ordonnance sui generis établie erga omnes, débute une nouvelle ère d’entraide entre Kandrasie et Aevenspir,
Que les Scirjii protègent le Karsper.
Signature des dirigeants :
Seigneur Intendant Cadenwarr
Ditrer Kasterian de Kawsr
Karsper Iëren Arkspel par l'intermédiaire de l'Elsper Ayhla de Clarissia
Elsper Ayhla de Clarissia
Ambassadeur Aegen Kemer